Mentions légales
Document en préparation : les informations entre crochets doivent être vérifiées et complétées avant publication officielle.
Éditeur du site
Nom commercial : Le Bureau de David
Exploitant : David Benchoam, entrepreneur individuel
Adresse de domiciliation : [À compléter]
SIREN : 432 027 241 (à vérifier avant publication)
RCS / RNE : [Registre et inscription à préciser si applicables]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À préciser si applicable]
Courriel : lebureaudedavid@gmail.com
Téléphone : [À compléter]
Directeur de la publication
David Benchoam
Hébergement
Plateforme envisagée : Cloudflare Pages. Coordonnées légales et téléphone de l’hébergeur : [À compléter et vérifier au moment de la mise en ligne].
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes et éléments graphiques originaux du site sont réservés à leur titulaire. Toute reproduction nécessite une autorisation préalable.
Prestations
Le Bureau de David propose une aide administrative et numérique non réglementée. Les prestations ne comprennent pas les activités réservées aux avocats, experts-comptables ou autres professions réglementées.
Informations complémentaires
Avant commercialisation auprès de particuliers, préparer les conditions générales de vente, les informations sur le droit de rétractation et, selon la situation, les coordonnées d’un médiateur de la consommation.